La douane de Mayotte a intercepté au port de Longoni un lot de plus de 150 000 biscuits imitant les produits d’une entreprise française emblématique active depuis la fin du XIXe siècle. L’opération s’inscrit dans la lutte contre la contrefaçon et la protection de la santé des consommateurs.
Le chargement provenait de Madagascar et avait été commandé par une société de restauration collective. Les agents des douanes ont immédiatement placé ces marchandises en retenue-contrefaçon. La confirmation est venue du titulaire des droits: la légendaire société BN (La Biscuiterie Nantaise), désormais PLADIS France, a attesté que les emballages saisis reprenaient des éléments « essentiels et immédiatement reconnaissables des biscuits emblématiques commercialisés sous la marque BN ».
Au-delà des boîtes, la copie s’étendait au produit lui-même: un biscuit carré aux coins arrondis arborant un « visage » souriant – deux yeux ronds et une bouche ouverte – et composé de deux biscuits réunis par une garniture au chocolat, à la manière d’un sandwich. Autant d’éléments susceptibles de tromper le consommateur et de porter atteinte aux intérêts légitimes du concepteur.
Pour éviter des poursuites, l’importateur a accepté la destruction intégrale du lot à ses frais. Il devra également s’acquitter d’une pénalité significative auprès de la douane, majorée par l’intégration a posteriori des précédents chargements introduits sur le territoire de Mayotte. Au total, la facture s’élèvera à plusieurs dizaines de milliers d’euros, un rappel que des biscuits contrefaits vendus quelques centimes à Madagascar peuvent coûter bien plus cher lorsque la douane s’interpose.
Contact presse: M. Jean-Michel MANZONI, direction régionale des douanes de Mayotte, 06 39 61 74 05
